Conditions Générales de vente du Bal de Sophie

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Chère cliente, cher client,

Vous voici sur le seuil des présentes Conditions Générales de Vente, rédigées avec toute la courtoisie et la rigueur d’une maison de renom.
À l’instar des contrats signés d’une plume soignée sous l’œil bienveillant d’un notaire du roi, ce document expose les modalités de nos échanges : commandes, délais, paiements, droits et responsabilités.

Chaque article y est énoncé avec clarté, dans le respect de nos engagements et de votre confiance. Car dans notre boutique, comme dans tout salon raffiné, les accords se doivent d’être limpides, loyaux, et empreints d’élégance.

Nous vous invitons à en prendre connaissance avec toute l’attention que mérite un engagement réciproque — et à nous contacter sans réserve si un point restait dans l’ombre.

Article Ier — Champ d’application

Les présentes Conditions Générales régissent, avec toute la courtoisie requise, les ventes réalisées par la boutique "Le Bal de Sophie" sur son site officiel ainsi que via son salon secondaire, Etsy. Toute commande implique l’adhésion sans réserve aux présentes.

Article II — Nos produits. ( ou les merveilles de notre maison)

Les créations proposées (costumes, sous-vêtements historiques, chapeaux, éventails et autres objets d’apparat) sont confectionnées artisanalement, dans le respect des étoffes nobles et du savoir-faire d’antan. Chaque pièce étant unique, de légères variations peuvent advenir, preuve du travail à la main.

Article III — Commande et validation

Le passage d’une commande s’opère en ligne, tel un échange de billets doux entre deux parties consentantes. Une fois la commande soumise et le paiement confirmé, une lettre de confirmation (courriel) vous est adressée. Cette validation acte notre engagement mutuel.

Article IV — Tarifs et écus

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Ils tiennent compte du travail artisanal, des matières choisies avec noblesse, et du temps accordé à chaque création. Le Bal de Sophie se réserve la liberté de modifier ses prix à tout instant, mais le tarif appliqué sera celui en vigueur lors de la commande.

Article V — Délais et expéditions

Chaque création réclame son temps de coupe, d’assemblage et de finitions. Les délais de confection ainsi que la date ou le délai de livraison sont précisés avant la validation de la commande. Pour le sur-mesure, ils figurent dans le devis ou les échanges écrits précédant la commande.

Votre commande quitte l’atelier soigneusement emballée, telle une missive précieuse. Les envois sont suivis ; les informations permettant d’accompagner votre colis dans son voyage vous sont communiquées après l’expédition.

Si votre colis s’attarde en chemin, s’égare ou arrive malmené, écrivez-nous : nous engagerons les démarches nécessaires auprès du transporteur. Le Bal de Sophie demeure votre interlocuteur et reste responsable de la bonne exécution de la livraison dans les conditions prévues par la loi.

Lorsque le transporteur est proposé par Le Bal de Sophie, les risques de perte ou d’endommagement restent à notre charge jusqu’à ce que vous-même, ou un tiers désigné par vous autre que le transporteur, preniez physiquement possession de votre commande.

Si la livraison n’intervient pas dans le délai convenu, vous bénéficiez des droits prévus par le Code de la consommation, notamment la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions légales et d’obtenir le remboursement des sommes versées.

Nous mettons tout en œuvre pour que votre tenue arrive à bon port et puisse faire son entrée au Bal.

Article VI — Paiement

Les paiements sont acceptés par carte bancaire ou via prestataires sécurisés (Etsy Payments, Stripe, PayPal…). La commande n’est mise en œuvre qu’après encaissement complet.

Article VII — Droit de rétractation et retours

Conformément à l’usage et au Code du commerce, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés. Néanmoins, en cas de défaut manifeste ou d’erreur de notre fait, la maison s’engage à trouver solution aimable et rapide.

Article VIII — Données personnelles

Toute confidence échangée au moment de la commande est traitée avec la plus grande discrétion. Voir notre Politique de Confidentialité pour plus de détails.

Article IX — Litiges et médiation

Un désaccord s’est invité au Bal ? Avant de le laisser prendre ses aises, écrivez-nous en précisant votre réclamation. Nous rechercherons ensemble une solution amiable, avec toute l’attention et la courtoisie que mérite votre confiance.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : Déclarer un litige auprès de CM2C

Adresse électronique : litiges@cm2c.net

Nous préférons naturellement les accords aux duels de correspondance. Le recours à la médiation reste toutefois facultatif pour le consommateur et ne le prive pas de son droit de saisir la juridiction compétente.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des protections impératives qui lui sont applicables.

Article X — Responsabilité élargie du producteur (REP)

Le Bal de Sophie est enregistré auprès de l’ADEME au titre des filières suivantes :

Textiles d’habillement, linge de maison et chaussures — éco-organisme Refashion : FR465039_11UZUQ
Emballages ménagers — éco-organisme Citeo : FR551417_01WUAG.

Article XI — Contact

Pour toute question, la missive électronique est la voie la plus prompte : contact@lebaldesophie.fr

Nous vous remercions pour votre confiance. Puisse votre expérience avec Le Bal de Sophie être aussi harmonieuse qu’un menuet bien dansé.